Bureau Communautaire du 21 septembre 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-227Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 15 juin 2022 - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-228Chilly-Mazarin, Epinay-sur-Orge, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Les Ulis, Longjumeau, Massy, Orsay, Palaiseau, Villebon-sur-Yvette, Wissous : signature de la convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE - SEQUOIA 3 - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-229ALEC Ouest-Essonne: signature de la convention de partenariat pour la mise en œuvre d'un guichet unique de la rénovation énergétique de l'habitat privé et de l'avenant n°1 portant attribution d'une subvention complémentaire - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-230Institut Paris Région : signature de la convention d'application 2022 - zéro artificialisation nette (ZAN) - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-231Longjumeau - quartier La Rocade / Bel Air nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : signature du mandat avec la Société publique locale (SPL) Nord Essonne - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-232Fête de la science 2022 : attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-233Contrat culturel de territoires et aide à l'investissement culturel 2022 : demandes de subventions auprès du Département de l'Essonne - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-234Salon de l'immobilier d'entreprise SIMI 2022 - Établissement public d'aménagement Paris-Saclay (EPAPS) : signature de la convention de groupement de commandes - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-235Parcs d'activités - Igny, Les Glaises et Émile Baudot à Palaiseau, La Vigne aux Loups à Champlan, Chilly-Mazarin et Longjumeau: signature des conventions de mandat de requalification - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-23691 d'Or 2022 - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Essonne : signature de la convention de partenariat et attribution d'une subvention - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-237Chilly-Mazarin : garantie d'emprunt contracté par le bailleur FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 4 logements locatifs sociaux, situés 73-77 avenue Charles de Gaulle / 1 rue des Edouets - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-238Admissions en non-valeur : créances irrécouvrables - Délibération28/09/202229/09/2022
2022-239Massy - gare routière de Massy-Atlantis : signature de l'avenant de résiliation de la convention C2018.109 de participation financière avec la société ALBATRANS pour la présence de chefs de quai - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-240Massy - gare routière de Massy-Atlantis : signature de la convention financière avec la société RATP-CAP SACLAY pour la présence de chefs de quais - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-241Les Amis de la ferme pédagogique du Bel Air : signature de la convention de partenariat 2022 et attribution d'une subvention - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-242Terre et Cité et le Triangle vert - "Quand les enfants céréalisent - ma cour agro-écologique": signature de la convention de partenariat et attribution d'une subvention - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-243Banque des territoires - inclusion numérique des très petites entreprises (TPE) : signature de la convention d'attribution de subvention - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-244Attribution du fonds d'aide agricole pour la ferme Mascetti - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-245Projet alimentaire territorial : signature de la convention de reversement à l'association Terre et Cité - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-246Marché n°22-45 - prestations d'entretien des espaces verts et petits travaux des aires d'accueil des gens du voyage - Délibération28/09/202229/09/2022
2022-247Orsay - ZAC de Corbeville : signature de la convention relative aux modalités techniques, administratives et financières de l'étude de renforcement du réseau de distribution d'eau potable des collecteurs par la rue de la Martinière à Saclay - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202229/09/2022
2022-248Orsay - ilot de la poste : adoption du bilan de la concertation préalable sur le programme des espaces publics - Délibération - Annexe28/09/202229/09/2022